Arrêtés municipaux

            Arrêtés municipaux et départementaux de mars 2023

Arrêté de voirie départemental - portant accord de voirie

Arrêté départemental portant accord de voirie - 11 ter rue des sables

N°40/2023

Arrêté municipal portant réglementation - prolongation de l'arrêté n°55-2022 - à la Brosse Gaspaille

N°39/2023

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation et du stationnement - rue de Montbert

N°38/2023

Arrêté municipal en route barrée pour l'organisation d'une battue - au niveau du Chemin de Chotard à Lincuire, du Chemin de Chotard à Geneston, du Chemin de Chotard au Marais Gâté et du Chemin de Lincuire à Geneston 

N°37/2023

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation - Rue de la Croix Verte

N°36/2023

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation et du stationnement - La Douve

N°35/2023 

Arrêté municipal portant permission de voirie - Le Marais Gâté

N°34/2023

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation - Rue des Sables

Arrêté temporaire départemental

Arrêté temporaire départemental portant réglementation temporaire de la circulation - extension du réseau électrique - RD 178

Arrêté temporaire départemental portant réglementation temporaire de la circulation - extension du réseau électrique - RD 178

N°33/2023

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de la circulation - Les Landes

N°32/2023

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de la circulation - La Mandironnière

N°31/2023

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de la circulation - La Petite Roulière

N°30/2023

Arrêté municipal portant permission de voirie - Le village de La Petite Roulière

 

   Arrêtés municipaux et départementaux de février 2023

N°29/2023

Autorisation occupation du domaine public - 13 la barbatière 

 

Arrêté de voirie départementale portant permission de voirie

Arrêté portant permission de voirie - rue de Montbert

N°28/2023

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation pour l'inauguration du quartier du moulin - 3 mars

N°27/2023

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation pour le défilé de l'école Saint-Louis - 25 mars 

N°26/2023

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue du fief d'anjou et rue des boutons d'or 

N°25/2023 

Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un vide grenier - La Halle aux bouts d'choux - Cour de l'école Jacques Prévert

N°24/2023

Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un rassemblement de voitures anciennes - parking avenue du Général de Gaulle

Arrêté de voirie départementale portant permission de voirie

Arrêté portant permission de voirie - rue du fief d'anjou

Arrêté de voirie départementale avec redevance portant permission de voirie

Arrêté départemental portant permission de voirie - extension du réseau AEP -RD 178

Arrêté départemental T-PR-2023-02-142

Arrêté départemental portant permission de voirie - pour l'installation de 2 poteaux RD 70

Arrêté départemental T-PR-2023-02-142

Arrêté temporaire départemental portant réglementation de la circulation sur afin de procéder à de l'élagage pour la fibre optique - sur les routes départementales 178 et 170

N°23/2023

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux d'élagage - sur l'ensemble de la Commune 

N°22/2023

Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - pose de protection sur le réseau aérien -  La Douve

N°21/2023

Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation du marché de Mégascène - Parking salle Yannick Noah

N°20/2023 -

Arrêté municipal portant autorisation de voirie à - La Douve

N°19/2023 -

Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public pour installer le panneau de chantier pour la nouvelle crèche de Saint-Colomban - Rue Amélie de La Robrie           

N°18/2023 -

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement - Rue des sables

 

Arrêtés municipaux de janvier 2023

N°17/2023 -

Arrêté municipal de prolongation portant permission de voirie - Les Landes

N°16/2023 -

Arrêté municipal portant sur une route barrée - suite à une battue à La Lande, Le Petit Breil et La Vierge de La Lande

N°15/2023 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation permanente de la circulation et du stationnement - rue des sables

N°14/2023 -

Arrêté municipal portant sur l'autorisation du domaine public pour une vente au déballage sur le parking et dans la salle des Mauves - rue des Mauves

N°13/2023 -

Arrêté portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement sur l'ensemble du territoire de la commune

N°12/2023 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation permanente de la circulation et du stationnement sur l'ensemble du territoire de la commune

N°11/2023 -

Arrêté municipal portant sur une route barrée - chemin de Chotard à Lincuire, chemin de Chotard à Geneston, chemin de Chotard au Marais Gâté et chemin de Lincuire à Geneston

N°10/2023 -

Arrêté municipal portant sur l'interdiction temporaire d'utilisation du circuit de la commune inscrit au PDIPR - chemin de la Sorinière à la Barbatière, chemin des Pouzinières et chemin de la Sorinière à la Mouchetière

N°09/2023 -

Arrêté municipal portant sur l'interdiction temporaire de l'utilisation du circuit de la commune inscrit au PDIPR - chemin de la Roussière au Coudroy, chemin de la Noé au Feuves et chemin de la Bertinière

N°08/2023 -

Arrêté municipal portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un apéritif dînatoire - Place de l'Eglise 

N°07/2023 - 

Arrêté municipal autorisant une battue administrative de Louveterie - Route de la Lande

N°06/2023 - 

Arrêté municipal portant sur la permission de voirie - Les Landes

N°05 /2023 -

Arrêté municipal autorisant une battue ainsi qu'une route barrée - Chemin de Champagné à la Limouzinière - Les Ordonnières dit le Chemin Creux 

N°04/2023 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - D178

N°03/2023 - 

Arrêté municipal portant sur la permission de voirie - D178 - Les Landes

N°02/2023 - 

Arrêté municipal portant sur l'alignement de la voirie de la commune de Saint-Colomban

N°01/2023 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement a l'occasion des travaux d'assainissement ou d'eau potable sur le territoire de Saint-Colomban entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023 pour la durée des chantiers

Arrêtés municipaux de décembre 

N°121/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur l'ensemble de la commune de Saint-Colomban

N°120/2022 -

Arrêté municipal portant sur la clôture de la régie de recettes et d'avances

N°119/2022 -

Arrêté portant sur la clôture de la régie des recettes "animations jeunesse"

N°118/2022 -

Arrêté municipal portant sur la clôture de la régie de recettes des salles municipales

N°117/2022 -

Arrêté municipal portant sur la prescription de la modification simplifiée n°4 du plan local d'urbanisme

N°116/2022 -

Arrêté municipal portant sur la prescription de la modification simplifiée n°3 de plan local d'urbanisme

N°115/2022 - 

Arrêté municipal portant sur les conditions générales d'utilisation du téléservice de démarches d'urbanisme en ligne de Grand Lieu Communauté

N°114/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation - Le Plessis

N°113/2022 -

Arrêté municipal portant sur une route barrée - Chemin de Chotard à Lincuire – Chemin de Chotard à Geneston – Chemin de Chotard au Marais Gâté – Chemin de Lincuire à Geneston

N°112/2022 -

Arrêté municipal portant sur l'autorisation de stationnement et de circulation pour travaux de mise en place d'un réseau EDF - La petite Roulière

N°111/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Village de la petite roulière

                   Arrêtés municipaux de novembre 2022   

     N° 110/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Parking avant et arrière de l'église

N° 109/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Parking derrière l'église

N° 108/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Avenue Général de Gaulle - Rue Alfred Lallié - Rue de l'Hôtel de Ville - Le Plessis - Rue Boisselée - Rue des sables

N° 107/2022 - 

Arrêté municipal portant sur une route barrée - La lande - Le Petit Breil et le Vierge de La Lande

N° 106/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de circulation - rue Joséphine Brillaud

 N° 104/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation - Rue Alfred Lallié 

N° 103/2022 -

Arrêté municipal de voirie portant sur l'autorisation de stationnement et de circulation pour travaux de mise en place d'un compteur - Le Pay Milon

 N° 102/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Le Pay Milon

 N° 100/2022 -

Arrêté municipal portant sur la règlementation temporaire de la circulation - Rue Alfred Lallié

 N° 99/2022 -  

Arrêté municipal portant sur la route barrée - Chemin de Champagné à la Limouzinière - les Ordonnières dit le Chemin Creux

  N° 98/2022 -

Arrêté municipal portant sur une autorisation de stationnement et de circulation pour raison de travaux de mise en place d'un réservoir aérien - Rue du Fief d'Anjou

 

 

Arrêtés municipaux d'octobre 2022

 

 N° 95/2022 - 

Arrêté municipal portant sur une ouverture d'enquête publique préalable au déclassement du domaine public de diverses emprises communales - LaDouve - Lincuire

N° 94/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation - Les Borderies du Grand Bois

 N° 93/2022 -

Arrêté municipal portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public - Les Borderies du Grand Bois

 N° 92/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation - Les Borderies du Grand Bois

N° 91/2022 - 

Arrêté municipal portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public les Borderies du Grand Bois

N° 90/2022 -

Arrêté municipal portant sur l'interdiction temporaire de l'utilisation du circuit de la commune inscrit au PDIPR : chemin de La Sorinière à La Barbatière, chemin des Pouzinières et chemin de La Sorinière à la Mouchetière

N° 89/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la route barrée - route de la Ségouinère

 N° 88/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Village du Marais Gate

N° 87/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune de Saint-Colomban

 

Arrêtés municipaux de septembre 2022

 N° 83/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la route barrée entre la route de Rimans et les Grolles

 N° 80/2022 -  

Arrêté municipal portant sur l'organisation d'un vide grenier dans la cour de l'école Jacques Prévert - Place de l'Europe 

Arrêtés municipaux d'Août 2022  

N° 68/2022 -

Arrêté municipal de voirie portant sur l'alignement rue Alphonse Fouschard

N° 69/2022 - 

Arrêté municipal portant sur l'organisation d'un vide grenier derrière la salle des sports Yannick Noah

N° 70/2022 - 

Arrêté municipal de voirie portant sur l'autorisation de stationnement pour travaux de pose d'un groupe électrogène rue de Montbert 

N° 71/2022 - 

Arrêté municipal de voirie portant sur l'autorisation de stationnement pour travaux de pose d'un groupe électrogène rue du moulin

N° 73/2022 - 

Arrêté de voirie portant sur l'alignement au 21 la Barbatière

N° 74/2022 - 

Arrêté de voirie portant sur l'alignement à la Brosse Gaspaille

N° 75/2022 - 

Arrêté municipal de voirie portant sur l'alignement à la Douve

N° 76/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation à Pont-James

N° 77/2022 - 

Arrêté municipal portant sur l'autorisation de voirie rue du Moulin, rue des Carterons, impasse des Paillers et rue de la Gagnerie

N° 78/2022 - 

Arrêté municipal de voirie portant sur l'alignement à la Salle

Arrêtés municipaux de Juillet 2022

N° 53/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Vendée  

N° 55/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement de la Brosse Gaspaille

N° 57/2022 - 

Arrêté municipal portant sur l'organisation d'un marché sur le parking de la salle Yannick Noah

N° 58/2022 - 

Arrêté municipal portant sur l'organisation d'un spectacle pyrotechnique à l'étang des mauves 

N° 62/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation à Pont James RD 178

N° 63/2022 -  

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Meuniers 

 

N° 65/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire du stationnement place de l'Eglise