Conseils municipaux
L'instance décisionnaire communale
Prochain Conseil Municipal : jeudi 28 septembre à 19h30 en mairie
Ordre du jour en cours :
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Compte-rendu des décisions prises par délégation
- Fixation des indemnités de fonction des élus
- Approbation signature bail emphytéotique avec Harmonie HABITAT pour la construction de la crèche
URBANISME
- Échange de parcelle Pont-James M. RUE
- Échange de parcelle à la Relandière M. RECOQUILLE
- Déclassement d’emprise du Domaine Public chemin de la Douve à Chotard
- Modalités de la mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme
- Dénomination des voies du lotissement Les Noës Feuves
ENVIRONNEMENT
- Approbation du schéma directeur des mobilités douces
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (RPQS) 2022
FINANCES
- Approbation du règlement budgétaire et financier
- Approbation des durées d’amortissements des biens communaux
- Décision modificative n°2 exercice budgétaire 2023
- Approbation de la convention Agora Store
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
QUESTIONS DIVERSES
...
Séance du 12 juillet 2023
Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 juillet 2023
Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV du 22 juin 2023
Séance du 22 juin 2023
Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 juin 2023
Télécharger le procès-verbal de la séance du 22 juin 2023
Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 9 juin 2023
Télécharger la délibération portant sur l'approbation du règlement intérieur de la pause méridienne
Télécharger la délibération portant sur l'approbation du projet culturel
Télécharger la délibération portant sur la convention tripartite Handisup - Commune - CAF
Télécharger la délibération portant sur la décision modificative n°1
Télécharger la délibération portant sur la création d'un budget annexe - pôle santé
Télécharger la délibération portant sur la création d'un budget annexe - espace commercial
Télécharger la délibération portant sur la création d'un budget annexe - lotissement communal
Télécharger la délibération portant sur les tarifs du restaurant scolaire
Télécharger la délibération portant sur la modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération portant sur la modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération portant sur l'approbation du règlement de voirie
Séance du 9 juin 2023
Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Télécharger le procès verbal de la séance du 9 juin 2023
Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 25 mai 2023
Séance du 25 mai 2023
Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 mai 2023
Procès Verbal de la séance du 25 mai 2023
Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 30 mars 2023
Télécharger la délibération portant sur la fixation des modalités d'élection d'un nouvel adjoint
Télécharger la délibération portant sur la modification des indemnités de fonction des élus
Télécharger la délibération portant sur la désignation du (ou des) référent(s) déontologues(s)
Télécharger la délibération portant sur les tarifs communaux de la Salle des Mauves
Télécharger la délibération portant sur l'acquisition foncière des parcelles du GAEC Reguyon
Télécharger la délibération portant sur la modification du tableau des effectifs
Séance du 30 mars 2023
Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2023
Procès Verbal de la séance du 30 mars 2023
Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 9 mars 2023
Télécharger la délibération rectificative portant sur l'affectation de résultat de 2022
Télécharger la délibération portant sur le vote du taux des impôts locaux de 2023
Télécharger la délibération portant sur le vote du budget primitif de 2023
Télécharger la délibération portant sur l'admission en non valeurs de produits irrecouvrables
Télécharger la délibération portant sur les tarifs communaux de la salle des Mauves
Télécharger la délibération portant sur la modification du tableau des effectifs
Séance du 9 mars 2023
Procès Verbal de la séance du 9 mars 2023
Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 mars 2023
Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 26 janvier 2023
Télécharger le vote du compte administratif 2022
Télécharger la délibération portant sur le vote du compte de gestion 2022
Télécharger la délibération portant sur l'affectation de résultat 2022
Télécharger la délibération portant sur le vote du taux des impôts locaux 2023
Télécharger la délibération portant sur l'ouverture de crédits - budget 2023
Séance du 26 janvier 2023 :
Procès Verbal de la séance du 26 janvier 2023
Télécharger la liste des délibérations ICI
Téléchargez la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 1er décembre 2022
Téléchargez la délibération portant sur l'échange de terrain entre la Commune et Monsieur RECOQUILLE
Téléchargez la délibération portant sur l'ouverture de crédits pour le budget 2023
Téléchargez la délibération portant sur les subventions aux associations en 2023
Séance du 1er décembre 2022 :
Procès Verbal de la séance du 1er décembre 2022
Téléchargez l'ordre du jour ICI
Téléchargez la délibération portant sur les tarifs 2023 des salles communales
Téléchargez la délibération portant sur les tarifs 2023 du restaurant scolaire
Télécharger la liste des délibérations ICI
Séance du 20 octobre 2022 :
Procès Verbal de la séance du 20 octobre 2022
Téléchargez l'ordre du jour ICI
Téléchargez la liste des délibérations ICI
Séance du 22 septembre 2022:
Procès Verbal de la séance du 22 septembre 2022
Téléchargez l'ordre du jour ICI
Téléchargez la liste des délibérations ICI
Séance du 23 juin 2022 ADMINISTRATION GÉNÉRALE: Approbation du procès-verbal de la dernière séance; Compte-rendu des décisions prises par délégation; Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire; FINANCES: Emprunt pour financer les travaux du restaurant scolaire et périscolaire; URBANISME / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE: Acquisition de parcelles auprès du GAEC du Petit Poirier; Echange de parcelles à La Mandironnière; Bilan de la concertation préalable dans le cadre de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU; Engagement de la commune dans le programme du Département « Nature et Site » QUESTIONS DIVERSES.
Séance du 19 mai 2022: ADMINISTRATION GENERALE: Approbation du procès-verbal de la dernière séance; Compte-rendu des décisions prises par délégation; Election d’un nouveau membre élu au CCAS; Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’’énergies; FINANCES: Revalorisation des Redevances d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour les ouvrages de Transport et de Distribution d’Electricité & pour les ouvrages de Télécommunications; URBANISME: Avis du Conseil Municipal sur le passage en souterrain du convoyeur sur des Chemins ruraux dans le cadre de l’extension de la carrière LAFARGE GRANULATS; Acquisition de parcelles auprès de M. GUILBAUD; Acquisition de parcelle auprès des Consorts ANELL; Implantation de logements intermédiaires pour séniors; QUESTIONS DIVERSES: Tirage au sort des jurés d’assises 2022; Information de recherche de terrain pour l'installation d'une antenne relais.
Séance du 30 mars : ADMINISTRATION GENERALE: Approbation du procès-verbal de la dernière séance; Compte-rendu des décisions prises par délégation; Election d’une nouvelle adjointe suite démission de Madame DECHARTRE; Fixation des indemnités de fonction des élus. FINANCES: Affectation de résultat 2021; Vote du taux de la TFB et TFnB; Vote du Budget Primitif de la commune 2022; Demande de subvention au titre des amendes de police. URBANISME: Acquisition de parcelles auprès du GFA EPONA Grand Lieu dans le cadre de l’aménagement de la liaison douce de la Limouzinière/St-Colomban; Acquisition de parcelles auprès de M. GUILBAUD; Acquisitions de parcelles auprès des consorts MONNIER. RESSOURCES HUMAINES: Modification du tableau des effectifs; ENVIRONNEMENT: Convention avec le CPIE pour le diagnostic écologique du Pay Milon; QUESTIONS DIVERSES
Séance du 24 février: ADMINISTRATION GENERALE: Approbation du procès-verbal de la dernière séance; Compte-rendu des décisions prises par délégation; Convention de partenariat pour le dispositif de téléassistance en Loire-Atlantique; Avenant n°2 à la convention de partenariat avec la Limouzinière pour l’ile aux doudous; Modification des statuts de Grand Lieu Communauté; URBANISME: Echange de parcelles Commune /société LAFARGE; FINANCES: Vote du compte administratif de la Commune 2021; Vote du compte de gestion de la commune 2021; Vote des subventions 2022 aux associations; RESSOURCES HUMAINES: Avenant n°2 à la convention d’adhésion au service de médecine de prévention; Modification de la délibération relative au régime indemnitaire; QUESTIONS DIVERSES
Séance du 27 janvier: ADMINISTRATION GENERALE: Approbation du procès-verbal de la dernière séance; Compte-rendu des décisions prises par délégation; URBANISME: Modification du PLU pour l’instruction des demandes d’extension des carrières : vote du Conseil Municipal; Projet d’extension des carrières : lancement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité; FINANCES: Ouverture de crédits préalablement au vote du budget 2022; Territoires engagés pour la nature (TEN) - présentation du plan d’actions et sollicitation de financements; Sollicitation d’un fond de concours pour le financement d‘un véhicule électrique; Avenant n°4 à la convention Vyv 3 modifiant la subvention de fonctionnement à L’ile aux doudous; Remboursement de frais des élus municipaux; RESSOURCES HUMAINES: Recrutement de vacataires pour la distribution du bulletin communal; QUESTIONS DIVERSES.
Séance du 9 décembre 2021 ADMINISTRATION GENERALE: Approbation du procès-verbal de la dernière séance;Compte-rendu des décisions prises par délégation; Modification des indemnités de fonctions aux conseillers délégués - AFFAIRES SCOLAIRES: Renouvellement de la convention de forfait communal avec l’OGEC pour le financement des classes sous contrat d’association; Participation 2022 à l’école Saint-Louis sur la base du coût d’un élève de l’école publique 2020/21; Convention tripartite de mise à disposition des locaux de l’école Saint-Louis pour l’accueil périscolaire; Convention de mise à disposition de l’école Saint-Louis sur le temps méridien - PETITE-ENFANCE/JEUNESSE: Avenant n°2 à la convention pluriannuelle Co’Anim/Commune pour la reconduction de la convention et prise de compétence jeunesse; Avenant à la convention Vyv 3 pour modification des statuts du multi accueil; Avenant à la convention de partenariat avec La Limouzinière pour l’ile aux doudous - URBANISME: Acquisition à l’euro symbolique du local de l’association « Entre amis »; RESSOURCES HUMAINES: Approbation du protocole d’aménagement du temps de travail à 1 607h; Approbation de la charte de télétravail; Compléments au protocole d’ATT : IHTS (heures supplémentaires), astreintes, RIFSEEP, avantages en nature, temps partiel; Modification du tableau des effectifs - FINANCES: Convention de remboursement téléphonie avec Grand Lieu Communauté; Avenant à la convention ACTES dans le cadre de l’adhésion de la commune à la plateforme pléiade (e-Collectivités); Décision modificative n°4 QUESTIONS DIVERSES
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