L'instance décisionnaire communale

Séances du Conseil Municipal - Année 2018

Séance du 12 juillet 2018 : Approbation du procès-verbal de la dernière séance - Compte-rendu des décisions prises par délégation -Maintien (ou non) du nombre d’Adjoints suite à la démission de Monsieur JALLOT - Maintien (ou non) du rang de l’Adjoint nouvellement élu - Election (ou non) d’un nouvel Adjoint - Indemnités de fonction des élus - Travaux rue Alfred Lallié : convention financière avec le Département de Loire-Atlantique - Communauté de Communes de Grand Lieu : Avenant à la convention pour la constitution de groupements d’achats, Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. - Affaires diverses.

Séance du 17 mai 2018: Approbation du procès-verbal de la dernière séance - Compte-rendu des décisions prises par délégation - Tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de juré aux Assises de la Loire-Atlantique en 2019 - Service civique : demande d’agrément au titre de l’engagement de Service Civique pour l’accueil d’une personne volontaire à la bibliothèque -Zone d’Aménagement Concerté : avis du Maire et décision sur le devenir de ce projet - Travaux rue Alfred Lallié : convention avec le Conseil départemental - Affaires diverses.

Séance du 5 avril 2018 : Approbation du procès-verbal de la dernière séance -Compte-rendu des décisions prises par délégation -Taux d’imposition 2018 -Budget principal -Acquisition de terrains à « la Buardière » -Convention avec l’association « Entre Amis » -Tarifs et durées des concessions pour les caves urnes - Affaires diverses.

Séance du 22 février 2018 : Approbation du procès-verbal de la dernière séance -Compte-rendu des décisions prises par délégation - Aménagements de sécurité routière : répartition du produit des amendes de police 2017 - Subventions -Personnel communal : protection sociale complémentaire prévoyance - Rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces verts de la résidence des Acacias - Kinésiologue : bail relatif à une partie du bâtiment sis 33 rue de l’Hôtel de Ville - Affaires diverses.

Séance du 26 janvier 2018 : Modification du parcellaire Moulin de Pont-James - Personnel communal : créations de postes - Autorisation pour l'engagement , la liquidation et la mandatement des dépenses avant le vote du budget - Sablière de la Gagnerie : information sur l'avis du Maire concernant les modifications des conditions d'exploitation - Affaires diverses.