Déclarations d’ouverture et d’achèvement des travaux

Retrouvez ici les informations concernant les déclarations d'ouverture et d'achèvement des travaux.

Déclaration d'ouverture de chantier

Dossier

Addictions

Vérifié le 13/01/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les addictions, du point de vue scientifique et médical, sont des pathologies cérébrales définies par une dépendance à une substance (alcool, drogues, tabac) ou une activité (jeux d'argent ou de hasard) avec des conséquences négatives pour la santé.

Et aussi

Pour en savoir plus

Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux

Dossier

Addictions

Vérifié le 13/01/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les addictions, du point de vue scientifique et médical, sont des pathologies cérébrales définies par une dépendance à une substance (alcool, drogues, tabac) ou une activité (jeux d'argent ou de hasard) avec des conséquences négatives pour la santé.

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