Déclarations d’ouverture et d’achèvement des travaux

Retrouvez ici les informations concernant les déclarations d'ouverture et d'achèvement des travaux.

Déclaration d'ouverture de chantier

Dossier

Moyens de paiement

Vérifié le 14/10/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

La fraude à la carte de paiement

Ministère chargé de l'économie
Moyens de paiement

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Utilisation d'une carte bancaire

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
La fraude à la carte bancaire : quelles précautions prendre et comment réagir ?

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Principaux tarifs bancaires

Ministère chargé des finances
Le paiement sans contact : comment ça marche ?

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Le chèque sans provision

La finance pour tous
Les différents moyens de paiement

Banque de France
Cash back : un nouveau moyen pour retirer des espèces

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux

Dossier

Vérifié le 14/10/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

La fraude à la carte de paiement

Ministère chargé de l'économie
Moyens de paiement

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Utilisation d'une carte bancaire

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
La fraude à la carte bancaire : quelles précautions prendre et comment réagir ?

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Principaux tarifs bancaires

Ministère chargé des finances
Le paiement sans contact : comment ça marche ?

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Le chèque sans provision

La finance pour tous
Les différents moyens de paiement

Banque de France
Cash back : un nouveau moyen pour retirer des espèces

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

Démarches d’urbanisme