Carte grise
Retrouvez-ici toutes les informations liées à la carte grise.
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
En cas de difficulté lors de la procédure sur le site officiel de l’ANTS, le support technique est à votre disposition au 3400. Ce service est disponible du lundi au vendredi, de 7h45 à 19h, ainsi que le samedi, de 8h à 17h. L’assistance technique est également accessible par e-mail.
Pour tout ce qui concerne la perte, le vol, la détérioration, ou la mise à jour des informations personnelles de votre permis de conduire, l’ANTS met à votre disposition les procédures via leur site. Lors de l’acquisition d’un véhicule (personnel ou professionnel), vous disposez d’un délai d’un mois pour soumettre la demande de nouvelle carte grise en fournissant tous les documents nécessaires, dont la liste complète est consultable sur le site de l’ANTS.
Carte grise
Dossier
Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances...)
Vérifié le 26/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les enfants et adolescents peuvent être accueillis dans des structures de loisirs pendant ou en dehors des jours d'école, avec ou sans hébergement. Ces structures sont soumises à des obligations, notamment en termes d'encadrement. D'autres types d'accueil (non traités dans ce dossier) obéissent à des règles spéciales : séjours destinés aux enfants handicapés ou suivis par un service de sauvegarde de l'enfance, stages organisés par un club sportif...
Accueils avec ou sans hébergement
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Loisirs - Sports - Culture
-
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
-
Accueils collectifs de mineurs (ACM) avec hébergement
Ministère chargé de la jeunesse
-
Métiers et diplômes professionnels relevant du sport et de l'animation
Ministère chargé de la jeunesse
Déclaration de perte ou de vol
Dossier
Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances...)
Vérifié le 26/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les enfants et adolescents peuvent être accueillis dans des structures de loisirs pendant ou en dehors des jours d'école, avec ou sans hébergement. Ces structures sont soumises à des obligations, notamment en termes d'encadrement. D'autres types d'accueil (non traités dans ce dossier) obéissent à des règles spéciales : séjours destinés aux enfants handicapés ou suivis par un service de sauvegarde de l'enfance, stages organisés par un club sportif...
Accueils avec ou sans hébergement
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Métiers et diplômes professionnels relevant du sport et de l'animation
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Refaire sa carte grise
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Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonie de vacances...)
Vérifié le 26/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les enfants et adolescents peuvent être accueillis dans des structures de loisirs pendant ou en dehors des jours d'école, avec ou sans hébergement. Ces structures sont soumises à des obligations, notamment en termes d'encadrement. D'autres types d'accueil (non traités dans ce dossier) obéissent à des règles spéciales : séjours destinés aux enfants handicapés ou suivis par un service de sauvegarde de l'enfance, stages organisés par un club sportif...
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