Le bruit

Le niveau sonore est considéré comme excessif (et donc sujet à des sanctions) dès lors qu’il perturbe “la paix du voisinage ou la santé des individus en raison de sa durée, de sa répétition ou de son intensité”. Cela s’applique autant pendant la journée que durant la nuit. Cependant, il est à la portée de chacun d’adopter des actions simples et de respecter quelques règles de civilité.

Les activités de jardinage et de bricolage doivent être réalisées à des heures qui tiennent compte du repos des voisins. À l’heure actuelle, aucun arrêté municipal ne régit ces horaires autorisés. Néanmoins, de nombreuses municipalités ont adopté ces mesures : les jours ouvrés de 8h à 12h et de 14h à 19h30 ; les samedis de 9h à 12h et de 14h à 19h ; les dimanches et jours fériés de 9h30 à 12h.

Les propriétaires et les gardiens de chiens ont la responsabilité de prendre les mesures nécessaires pour préserver la tranquillité des riverains s’ils souhaitent maintenir de bonnes relations avec eux. En cas d’aboiements excessifs, il est conseillé de contacter d’abord la personne responsable de manière amicale et respectueuse avant d’en informer le maire ou la gendarmerie. Cette personne pourrait ne pas être au courant que son chien aboie en son absence.

Les nuisances sonores causées par les engins motorisés de loisirs, ainsi que par certaines manifestations, peuvent également être évitées en faisant appel à la responsabilité et au bon sens de chacun.

En tant que garant de la tranquillité publique, le maire a la possibilité de prendre des décisions municipales fixant les horaires pour les activités de bricolage ou de jardinage, ainsi que pour l’ouverture des établissements accueillant du public.