Mariage et Pacte Civil de Solidarité (PACS)

Retrouvez sur cette page toutes les informations liées au mariage et au Pacte Civil de Solidarité (PACS).

Mariage

Mariage

Dossier

Sport

Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pratique sportive

Règles spécifiques de sécurité

Rassemblements sportifs

Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?

Simulateur
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes

Formulaire
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

Formulaire
Demande d'homologation d'un circuit

Formulaire
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique

Formulaire
Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport

Modèle de document
Savoir si un médicament contient une substance interdite

Outil de recherche
Demander l'échange de votre coupon sport

Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

Formulaire
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

Outil de recherche
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif

Téléservice
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

Formulaire
Télé-déclaration d'un équipement sportif

Téléservice
Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)

Formulaire
Recensement des équipements et sites sportifs

Outil de recherche
Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées

Outil de recherche
Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)

Outil de recherche
Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport

Outil de recherche
S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

Outil de recherche

Questions ? Réponses !

Et aussi

Centre de loisirs, colonie, garderie ...

Famille - Scolarité
Chasse

Loisirs - Sports - Culture
Pêche

Loisirs - Sports - Culture

Pour en savoir plus

Opération "J'apprends à nager"

Ministère chargé des sports
Les salles de sport et centres de remise en forme

Institut national de la consommation (INC)
Les coupons sport

Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

Ministère chargé des sports
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives

Ministère chargé des sports
Parcours acrobatique en hauteur

Ministère chargé de l'économie
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique

Legifrance

Acte de mariage

Dossier

Sport

Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pratique sportive

Règles spécifiques de sécurité

Rassemblements sportifs

Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?

Simulateur
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes

Formulaire
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

Formulaire
Demande d'homologation d'un circuit

Formulaire
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique

Formulaire
Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport

Modèle de document
Savoir si un médicament contient une substance interdite

Outil de recherche
Demander l'échange de votre coupon sport

Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

Formulaire
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

Outil de recherche
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif

Téléservice
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

Formulaire
Télé-déclaration d'un équipement sportif

Téléservice
Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)

Formulaire
Recensement des équipements et sites sportifs

Outil de recherche
Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées

Outil de recherche
Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)

Outil de recherche
Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport

Outil de recherche
S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

Outil de recherche

Questions ? Réponses !

Et aussi

Centre de loisirs, colonie, garderie ...

Famille - Scolarité
Chasse

Loisirs - Sports - Culture
Pêche

Loisirs - Sports - Culture

Pour en savoir plus

Opération "J'apprends à nager"

Ministère chargé des sports
Les salles de sport et centres de remise en forme

Institut national de la consommation (INC)
Les coupons sport

Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

Ministère chargé des sports
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives

Ministère chargé des sports
Parcours acrobatique en hauteur

Ministère chargé de l'économie
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique

Legifrance

Pacte civil de solidarité

Pacte civil de solidarité

Dossier

Sport

Vérifié le 17/05/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Pratique sportive

Règles spécifiques de sécurité

Rassemblements sportifs

Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?

Simulateur
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes

Formulaire
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

Formulaire
Demande d'homologation d'un circuit

Formulaire
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique

Formulaire
Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport

Modèle de document
Savoir si un médicament contient une substance interdite

Outil de recherche
Demander l'échange de votre coupon sport

Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

Formulaire
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

Outil de recherche
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif

Téléservice
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

Formulaire
Télé-déclaration d'un équipement sportif

Téléservice
Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)

Formulaire
Recensement des équipements et sites sportifs

Outil de recherche
Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées

Outil de recherche
Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)

Outil de recherche
Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport

Outil de recherche
S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

Outil de recherche

Questions ? Réponses !

Et aussi

Centre de loisirs, colonie, garderie ...

Famille - Scolarité
Chasse

Loisirs - Sports - Culture
Pêche

Loisirs - Sports - Culture

Pour en savoir plus

Opération "J'apprends à nager"

Ministère chargé des sports
Les salles de sport et centres de remise en forme

Institut national de la consommation (INC)
Les coupons sport

Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

Ministère chargé des sports
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives

Ministère chargé des sports
Parcours acrobatique en hauteur

Ministère chargé de l'économie
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique

Legifrance

Démarches d’état-civil

Télécharger en PDF
Imprimer
- ✓ Lien copié